RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°26-2021-213 PUBLIÉ ...

12 мар. 2021 г. ... DIRECTION DEPARTEMENTALE. DES FINANCES PUBLIQUES DE LA NIEVRE. 12, Rue Henri Barbusse. BP 28. 58019 NEVERS Cedex. Affaire suivie par Noémie ...

26 окт. 2021 г. ... 2907-DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES /. TRESORERIE. 29-2021-10-11-00006 - Arrêté portant délégation de signature Trésorerie ...

15 апр. 2021 г. ... Règlement intérieur du Groupe Hospitalier Sud ... est portée à la connaissance du public et du personnel, par inclusion dans les livrets ...

5 мая 2021 г. ... 42_DDFP_Direction Départementale des Finances Publiques de la Loire / ... Centre Hospitalier de Roanne- Décision n°2021-07- Tarifs Instituts ...

11 янв. 2021 г. ... Centres des Finances Publiques et de la Direction Départementale des Finances Publiques de la ... Syndicat des eaux de Rochefort-Samson.

31 мар. 2021 г. ... nationale) préfecture de la Seine Saint Denis (3 pages). Page 61. 84-2021-03-25-00006 - convention de délégation de gestion en matière de.

3 сент. 2021 г. ... TRESORERIE. 29-2021-09-02-00002 - Décision du 2 septembre 2021 portant délégation de signature aux agents de la Trésorerie de Brest Amendes ...

10 мая 2021 г. ... Sylvain à la Roche Saint Secret Beconne (3 pages) ... 26-2021-04-30-00003 - Centre de vaccination à Valence (4 pages).

16 июл. 2021 г. ... USAGERS à la COMMISSION DES USAGERS (CDU) du SSR STER. LAMALOU LES BAINS FINESS 340780212 (2 pages). Page 284. R76-2021-07-15-00011 ...

31 мая 2021 г. ... possession en précisant les noms, prénoms et dates de naissance des élèves et les Numéros ... Madame TOURNIER Isabelle.

19 нояб. 2021 г. ... du 6éme programme d actions en Bretagne (2 pages) ... 22-2021-11-17-00001 - Arrêté préfectoral du 17 novembre 2021 modifiant la.

1 сент. 2021 г. ... VU la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 modifiée relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;. VU le décret n°2004-374 du 29 avril ...

22 дек. 2020 г. ... Le Docteur Elena GUIDOLIN devra justifier, au cours des douze mois à venir et à ... Dominique LANCELOT GUILHEN ... SAINT-AUBIN-LE-MONIAL.

8 янв. 2021 г. ... 80, rue Brochier. 13354 Marseille Cedex 5. FINESS EJ : 13 078 604 9. Hopital de la Conception. 147 boulevard Baille. 13005 Marseille.

3 мар. 2021 г. ... familles, séjours de cohésion et réserve du SNU ;. Académique Aix-Marseille - R93-2021-02-11-005 - LE RECTEUR DE LA REGION ACADEMIQUE PROVENCE- ...

3 нояб. 2021 г. ... CGT. Brest et ses environs. 02 98 80 09 29. CREACH. Catherine. Auxiliaire de vie sociale. FORCE OUVRIERE. Finistère Nord. 02 98 44 15 67.

30 апр. 2021 г. ... 4 rue du Colonel Fabien – BP 34 - 76083 LE HAVRE Cedex ... communes de COULONCES, VILLEDIEU-LES-BAILLEUL, ... sur les salaires effectifs.

19 мар. 2021 г. ... Agence Régionale de Santé Bretagne - R53-2021-03-15-003 - Validation de la composition de la section compétente pour le traitement ...

22 янв. 2021 г. ... R93-2021-01-21-001 - 2021 01 21 DEC PUI HOP SALONAIS (4 pages) ... la structure dispensatrice « ASDIA Avignon » 250, rue du petit gigognan à.

11 июн. 2021 г. ... présence sur les gisements concernés par le présent arrêté sont fixés comme suit (Heures de basse mer du Tréport) : Date lundi 14 juin 2021.

15 нояб. 2021 г. ... Vu la loi n°2021-689 du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;. Vu le décret n° 2021 - 699 du 1er juin 2021 ...

22 окт. 2021 г. ... Angélique. COUTHERUT. 071103957FA. CROUS de Bourgogne Franche-Comté ... Angélique. LAFAY. 1099006740U ... COFFINET. 070630067KF.

29 окт. 2021 г. ... Mme Catherine DE ZANET, Crédit Agricole Sud Rhône-Alpes, titulaire ... Lespéron, Loubaresse, Lussas, Malarce-sur-la-Thines, Malbosc, Mayres, ...

28 мая 2021 г. ... 29-2021-05-19-00006 - arrêté du 19 mai 2021 autorisant une ... 2901-PREFECTURE DU FINISTERE - 29-2021-05-19-00005 - Canalisation de ...

2 сент. 2021 г. ... VU le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 modifié prescrivant les mesures générales ... M. le Docteur CHUINE Thierry ... LE SAEC Alan.

2 июл. 2021 г. ... BOUCHERIE JESSIKA. ECR PROFESSEUR CERTIFIE HORS CLASSE LGT PR SAINT JOSEPH LA SALLE THONON LES BAINS SCIENCES DE LA VIE ET DE LA TERRE.

2 авг. 2021 г. ... 26_DDFIP_ Direction Départementale des Finances Publiques / ... NIMES. MOULIN. Thildy. 30/01/85. VALENCE. RAYNAUD. Laurent. 10/12/92.

31 мар. 2021 г. ... CROIX ROUGE FRANCAISE DELEGATION DEPARTEMENTALE DU ... la communication au sein de la direction: suivi intranet et internet,.

30 апр. 2021 г. ... M. MACREL. Alain. MmeJACQUEL. Lydie. M. MARIE DIT CHIROT Pierre ... 289 Fresné-la-Mère. MmeANDRÉ. Émilie. MmePAGNY. Brigitte. MmeLECHAP.

2 апр. 2021 г. ... 16, AVENUE DE SAINT CLOUD. 78 018 VERSAILLES CEDEX. DDFIP - 78-2021-04-01-00002 - Décision de délégations spéciales de signature pour le ...

15 дек. 2021 г. ... demeure pour la société PEUGEOT CITROEN de Poissy (2 pages) ... Tuffery, Directeur départemental des territoires des Yvelines par intérim,.

17 июн. 2021 г. ... Service des Impôts des Particuliers (SIP) ... Verdun – BP 1135 – 38022 Grenoble Cédex, dans un délai de deux mois à compter de sa ...

23 сент. 2021 г. ... concours des adjoints techniques de l intérieur et de l outre-mer dans le ... 84_DRFIP_Direction régionale des finances publiques.

9 апр. 2021 г. ... DE LA CLINIQUE MATHILDE A ROUEN (4 pages). Page 35. R28-2021-03-12-00021 - DECISION ... l utilisation des crédits du Plan France Relance.

15 февр. 2021 г. ... ARS Bourgogne Franche-Comté - 89-2021-02-01-064 - Arrêté ARSBFC/DOS/RHSS/21-0011 portant désignation de Madame Sophie LABART, directrice.

6 авг. 2021 г. ... N°2A-2021-117. PUBLIÉ LE 6 AOÛT 2021 ... Corse (6 pages) ... 2A-2021-08-06-00001 - Arrêté instituant les bureaux de vote dans les.

12 мая 2021 г. ... Agents Spécialisés de la Police Technique et Scientifique (3 pages) ... Salle annexe de la Mairie (à côté de la bibliothèque municipale), ...

22 сент. 2021 г. ... PRÉFÈTE DE LA. RÉGION NOUVELLE-. AQUITAINE. RECUEIL DES ACTES. ADMINISTRATIFS. N°R75-2021-155. PUBLIÉ LE 22 SEPTEMBRE 2021 ...

23 сент. 2021 г. ... RECUEIL DES ACTES. ADMINISTRATIFS. N°8-2021-124. PUBLIÉ LE 23 SEPTEMBRE 2021 ... marbrerie de la pointe dans le domaine funéraire (1 page).

22 янв. 2021 г. ... département de la Manche - janvier 2021 (13 pages) ... 2020 fixant la liste des postes éligibles à la prime ... 36 route de la Bagotière.

26 нояб. 2021 г. ... Système informatisé de réponses aux tests QCM. • Machine à fumée ... o M. Jean-Baptiste LE PICARD : formateur SSIAP,.

30 апр. 2021 г. ... Académique Aix-Marseille - R93-2021-04-22-00001 - ARRETE DE COMPOSITION ... VU le décret N°2015-872 du 15 juillet 2015 relatif aux brevets ...

20 окт. 2021 г. ... Philippe BLAVEC, inspecteur divisionnaire des Finances publiques sans que cet empêchement puisse être invoqué par les tiers ou opposé à ces ...

11 июн. 2021 г. ... composition du conseil consultatif régional académique de la formation ... Lycée la Pléiade, Pont-de-Chéruy (38). (Académie de Grenoble).

29 нояб. 2021 г. ... Monsieur PIQUET Jean-Christophe. - Madame PLAZA Sandrine. - Madame PLEYNET Cécile. - Madame PLUTON Catherine ... Madame DOMONT Fabienne.

14 дек. 2021 г. ... Direction départementale des finances publiques de la Corrèze / ... de Limoges [1, cours Vergniaud - 87000 LIMOGES – Tél = 05 55 33 91 ...

23 июл. 2021 г. ... Article 6 : Dépouillement - Proclamation des résultats ... Monsieur MY Jérôme. Soudeur, VALMONT FRANCE SAS, CHARMEIL. demeurant à LE VERNET.

20 июл. 2021 г. ... 84-2021-07-07-00017 - Arrt versement BS Bourg-en-Bresse S1 2020 ADA (2 pages). Page 93. 84-2021-07-07-00018 - Arrt versement BS CHAL S1 2020 ...

19 февр. 2021 г. ... structure EHPAD dénommée EHPAD RESIDENCE LES PLEIADES (830003968), ... Les mesures relatives à la prime « Grand âge », aux crédits ...

10 сент. 2021 г. ... 29-2021-09-07-00004 - Arrêté préfectoral du 7 septembre 2021 modifiant ... 29-2021-08-30-00008 - Arrêté interpréfectoral du 30 août 2021 ...

27 июл. 2021 г. ... MODIFICATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR L ANNEE 2021 DE ... DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR 2021 DU SSIAD ARTOIS GOHELLE.

23 февр. 2021 г. ... Lieu-dit Les Clottes, ZAC Pôle Santé 11100 MONTREDON DES CORBIERES, ... ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2021-02-19-001 - Arrêté portant ...

30 авг. 2021 г. ... Drôme La directrice départementale des Finances publiques de la Drôme. (2 pages) ... (5) validation des virements Caisse des dépôts.

22 нояб. 2021 г. ... Régional Universitaire de Rennes (2021-2022) (2 pages) ... des étudiants, de l institut : IFMK de BREST (2021-2022) (3 pages).

20 дек. 2021 г. ... ARS Occitanie, Délégation Départementale des Hautes-Pyrénées - 65-2021-12-16-00004 - Arrêté portant constitution du tour de garde.

14 июн. 2021 г. ... Le 4ème alinéa et suivants de la partie « Le projet de Bordeaux Métropole » du préambule sont réécrits de la manière suivante :.

1 мар. 2021 г. ... vidéoprotection - N°20210010 - Mr. Bricolage à Loriol-sur-Drôme (2 pages) ... Article 1 : Monsieur le Directeur du Crédit Agricole Sud ...

27 сент. 2021 г. ... Page 55. 26-2021-09-20-00007 - Arrêté préfectoral portant ... Mme Myrtille ROSTAIND, professeure des écoles classe normale, SNUipp-FSU.

21 мая 2021 г. ... signature à M. Charly JOLLIVET, responsable des Archives départementales ... F:ID3=94:3A 63 :[email protected] ?3@ B

14 сент. 2021 г. ... impôts fonciers de la Savoie (3 pages) ... M. POZO Jean-Christophe, contrôleur des finances publiques. M. CHABERT François, contrôleur ...

12 окт. 2021 г. ... 2021 - 2022 de Pallud à Saint-Nicolas-la-Chapelle. 5. 2022 - 2023 de Saint-Offenge-dessous à Yenne. 2. brucellose ovine et caprine :.

17 июл. 2020 г. ... PRAIRIE DU CHATEAU. VILLENEUVE-SUR-LOT etiage 2020 ... LAROQUE. SALLES etiage 2020. LEDE. Retenue déconnectée ... RE (LARROQUE TOIRAC).

19 дек. 2018 г. ... pharmaciens du vaccin contre la grippe saisonnière du 14 12 2018 ... Rue LOUIS PASTEUR LIEU DIT GIRBET ... 231 Avenue DU CENTRE.

9 окт. 2017 г. ... DDFIP. 40-2017-08-31-033 - DELEGATION DE SIGNATURE EN MATIERE DE. CONTENTIEUX (2 pages) ... >Ecole élémentaire Yves Ulysse – LABENNE.

25 мая 2022 г. ... Normandie / SREAA-FAM. R28-2022-05-16-00006 - Accusé de ... communes de ARGENTAN, MOULINS-SUF3-ORNE, r6f6rences cadastrales : ARGENTAN : ZC2.