24 mars - JO Débats parlementaires Questions-Réponses Sénat

24 мар. 2022 г. ... 24 MARS 2022 ... Questions écrites (du no 27325 au no 27419 inclus) ... Premier ministre, chargée des personnes handicapées au sujet du ...

15 мар. 2018 г. ... Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée (p. ... suicide a été déclarée grande cause nationale et la caisse centrale de la ...

12 мар. 2020 г. ... ... de Sarrebourg inquiète, à juste titre, les élus et les riverains ... (SPF), sept services de gestion comptable (SGC) et deux antennes ...

Jeudi 25 mars 2021. QUESTIONS ... Covid-19 et danger pour le monde de la culture et de la création (p. 1921). ... insuffisamment développée en France.

31 мар. 2022 г. ... À ce jour, la loi no 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à ... agents des CMA percevront donc en 2022 à la fois la GIPA pour 2021 et 2022.

17 мар. 2022 г. ... 17 MARS 2022. 1389. INDEX ANALYTIQUE DES QUESTIONS POSÉES. Cet index mentionne, pour chaque question, le numéro, le ministre interrogé et le ...

10 мар. 2022 г. ... Réponses parvenues au Sénat avant le 5 mars 2022. ... Elle demande donc la révision de la loi du 3 juillet 2020 sur.

3 мар. 2022 г. ... indiquer quelles sont les intentions du Gouvernement sur ce sujet. Ambition française pour le service civique. 27050. − 3 mars 2022.

23 мая 2019 г. ... SÉNAT. 23 MAI 2019. 2649. Autorité administrative indépendante. Maurey (Hervé) : 10581 Premier ministre. Règles en matière de renouvellement ...

5 мая 2022 г. ... relance les termes de sa question no 26323 posée le 20/01/2022 sous le ... 48 de la loi no 2020-1576 du 14 décembre 2020 de financement.

6 мая 2021 г. ... Violences lors de la manifestation parisienne du 1er mai 2021 (p. ... ce sens que plusieurs milliers de Cubains ont défilé le 25 avril 2021,.

7 июл. 2022 г. ... Iftar républicain de soutien à la réélection du président sortant entre ... Avis au Président de la République sur la responsabilité et la ...

17 сент. 2020 г. ... Cet index mentionne, pour chaque question, le numéro, le ministre ... 350 000 avaient pris des cours via la plateforme de conduite Ornikar.

8 апр. 2021 г. ... 8 AVRIL 2021. 2292. G. Guerres et conflits. Cardon (Rémi) : 22092 Europe et affaires étrangères. Silence de la France sur les événements en ...

28 февр. 2019 г. ... Il lui fait remarquer que le rapport alarmant qui a été remis le 5 février 2019 à son cabinet avait déjà été porté à la connaissance de son ...

Jeudi 23 septembre 2021. QUESTIONS ... bus de Transdev Melun Val-de-Seine en grève pour dénoncer ce dumping social qui a pour conséquences, entre.

6 июн. 2019 г. ... de savoir comment permettre aux communes de faire aboutir leurs ... au même endroit et aux attestations du groupe, leur rattachement à.

2 июн. 2022 г. ... transcription des livres en braille. À la suite de la réponse à sa question écrite no 26275 publiée le 7 avril 2022, son.

24 янв. 2019 г. ... confrontées à cette aberration qui grève des budgets toujours limités alors ... remontées mécaniques, qui sont assimilables à des travaux de ...

9 янв. 2020 г. ... Type de contrat pour une fourrière animale communale ... les plus demandées soit Avignon, Marseille, Toulon, Fréjus - Saint-Raphaël et Nice.

28 окт. 2021 г. ... Définition des futurs équipements des gardes champêtres territo- ... ces commissions, car elles ont un coût en matière de déplacement et de ...

3 окт. 2019 г. ... termes de sa question no 10511 posée le 23/05/2019 sous le titre ... ou via un service à la demande (formulaire à remplir en ligne). En.

28 апр. 2022 г. ... Conséquence de la loi no 2022-217 du 21 février 2022 sur la notion de prise ... salaire minimum interprofessionnel de croissance (smic) net ...

18 февр. 2021 г. ... Allizard (Pascal) : 20805 Économie, finances et relance. Transports urbains. Dangers des engins de déplacement personnel motorisés (p.

Jeudi 11 novembre 2021. QUESTIONS ... Fonction publique (traitements et indemnités). Nécessaire ... Recrutement de médecins hospitaliers en milieu rural (p.

4 апр. 2019 г. ... anciennement récoltés par le trésor public). ... Forbach, Jean-Victor Poncelet de Saint-Avold, Louis Vincent de Metz et Félix Mayer de ...

17 февр. 2022 г. ... la spécialité : la profession reste assez méconnue. ... concentre à lui seul 84 % des 115 000 frontaliers de la région Auvergne Rhône Alpes.

6 окт. 2016 г. ... commune de Guéblange-lès-Dieuze a perdu près de 8 % de ses habitants. ... 1.200 MSP seront réparties sur tout le territoire,.

13 янв. 2022 г. ... Quota de sole du Golfe de Gascogne pour 2022 (p. 176). ... ce dernier, lors du congrès des maires de France le 17 novembre 2021, a.

4 февр. 2021 г. ... Rénovation du pont de Bonneuil à Sucy-en-Brie (p. 692). ... sur sa volonté de défendre cette filière de prestige en plaidant une approche.

24 окт. 2019 г. ... droit de grève ou de manifestation, leur sort est également préoccupant. ... Dans sa décision no 2019/24 du 11 septembre 2019, le collège de ...

18 апр. 2019 г. ... 18 AVRIL 2019. 2078. 9324 Éducation nationale et jeunesse. Enseignement. Calendrier scolaire centré sur les fêtes de trois religions (p.

Jeudi 27 janvier 2022. QUESTIONS remises à la présidence du Sénat ... Cette profession mène une grève depuis plusieurs mois pour obtenir plus.

11 авг. 2022 г. ... ... pour assurer le financement du compte personnel de formation (CPF). ... ce qui pénalise doublement les victimes de ces arnaques.

14 янв. 2021 г. ... le Conseil européen a proposé un budget à hauteur de 13 % du premier ... des villes de Besançon, Lons-le-Saunier, Nevers, Vesoul, Mâcon, ...

10 июн. 2021 г. ... Alors que les carnets de commandes sont pleins, les ... au centre de Kiev, avec des stands de tir, des pratiques de ... sportives (p. 3721).

30 янв. 2020 г. ... municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2020 (p. 477). ... Financement de la dépendance des anciens travailleurs frontaliers (p.

11 июн. 2020 г. ... La valeur des droits sportifs en France dépassera les 1,5 milliard ... armées les termes de sa question no 13662 posée le 26/12/2019 sous le ...

11 февр. 2021 г. ... Taxe sur les opérations funéraires en crématorium ... suppression de 258 emplois dont 191 pour le seul site du CSC de Châtellerault, ce qui.

29 дек. 2016 г. ... Difficultés de la Carsat dans la gestion des demandes de retraite (p. ... telles que celle de Montivilliers, quant au traitement des actes.

13 дек. 2018 г. ... Infirmiers de pratique avancé en dermatologie (p. 6353). 8105 Solidarités et santé. ... BANDOL. 29/01/2015. 20. 2. Réponses des ministres.

11 июл. 2019 г. ... établissements Darty en 2014 aux accusations de fraude qui pèsent sur le ... sur 400000 kilomètres de route, pourraient bien voir la facture.

Jeudi 14 février 2019. QUESTIONS remises à la présidence du Sénat ... Éducation nationale et jeunesse (M. le SE auprès du ministre).

Jeudi 21 octobre 2021. QUESTIONS ... Hausse du coût du prolongement du RER E (p. ... Plus de 80 % des 280 salariés de Bergams sont donc en grève depuis le.

8 авг. 2019 г. ... 1,6 fois le salaire minimum interprofessionnel de croissance (SMIC), au titre des années 2019 et 2020. Madame la.

25 февр. 2021 г. ... Papiers et papeteries de La Provôté (Sonia) : 20639 Transition écologique. Fermeture de la papeterie de la Chapelle Darblay et sens de la ...

7 янв. 2021 г. ... ... sur les programmes des diplômes de diététique (brevet de technicien ... En complément de « La Maison Lumni » des déclinaisons adaptées à ...

Jeudi 9 septembre 2021 ... 24322 Transformation et fonction publiques. ... des circonstances insurmontables en cas de grève des avocats, considérant que.

4 нояб. 2021 г. ... 4 NOVEMBRE 2021. 6174 pandémie du Covid-19 sur notre système de santé, il souhaite connaître le nombre exact de lits de réanimation et.

5 нояб. 2020 г. ... En France, on recense environ 3 500 ateliers dont 70 % font de la découpe et 40 ... 539 pour la seule région Centre-Val de Loire.

JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. DÉBATS PARLEMENTAIRES. Année 2018. – no 29 S (Q). ISSN 0755-5458. Jeudi 19 juillet 2018. QUESTIONS.

12 июл. 2018 г. ... Insuffisance de la présence de vétérinaires le long de la chaîne ... Couverture en téléphonie mobile de Villers-Bettnach (p. 3417).

8 июл. 2021 г. ... Recrudescence de faux certificats de vaccination anti-Covid (p. 4214). ... hospitalier universitaire de Nîmes (p. 4217).

6 янв. 2022 г. ... 6 JANVIER 2022. 10. T. Tourisme. Bonhomme (François) : 26085 Économie, finances et relance. Situation des agences de voyage en raison de la ...

4 авг. 2022 г. ... Situation de la gynécologie médicale en France et plus ... buralistes, est si important pour la vie de nos communes.

26 дек. 2019 г. ... 13653 Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales. ... En pratique, si un cerfa (no 13592* 02) a.

22 июл. 2021 г. ... Questions écrites (du no 23875 au no 23967 inclus) ... intégralité et non de ses seules fibres et graines, à moins que cette réglementation ...

Jeudi 7 octobre 2021. QUESTIONS ... Revendications des sages-femmes en grève (p. 5712). ... La Commission européenne a publié le 6 mai 2021 un règlement.

14 июл. 2022 г. ... 1258 Europe et affaires étrangères. ... Dégâts agricoles causés par les violents orages de grêle du mois de juin 2022 (p. 3514).

12 сент. 2019 г. ... quatre trésoreries du secteur public local (SPL) : Stains, Epinay, le Raincy, Livry-Gargan et la partie municipale de la trésorerie de ...

Jeudi 17 décembre 2020. QUESTIONS ... Mouvement des black blocs et manifestations (p. 6010). ... Ce mardi 8 décembre 2020, une étude.

31 янв. 2019 г. ... Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriale ... Les villes de Sarcelles (Lochères) et Garges-lès-Gonesse (Dame ...

5 июл. 2018 г. ... 5 JUILLET 2018 ... Économie et finances (Mme la SE auprès du ministre) ... Rapport relatif à la mobilité et aux transports outre-mer (p.

28 янв. 2021 г. ... Résilier son contrat de mutuelle (p. 521). ... Deux maisons labellisées ont ainsi ouvert à Digne-les-Bains et Manosque dans les locaux de la.

Jeudi 23 décembre 2021. QUESTIONS remises à la présidence du Sénat ... stratégie de mise en location gérance du groupe Carrefour (p. 7020).